Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS AMBRE SERVICE
CHOMARD Bernard

Numéro de dépôt :
1430793
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/1997
AS AMBRE SERVICE de CHOMARD Bernard

Présentation de la marque AS AMBRE SERVICE

Déposée le 9 octobre 1987 par CHOMARD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS AMBRE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOMARD Bernard, domicilié(e) 15, rue Cavelier de la Salle, 69330 MEYZIEU, FRANCE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque AS AMBRE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS AMBRE SERVICE est expirée depuis le 9 octobre 1997.

CHOMARD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE , BOXER ALARME , BOXER-ALARME , LITTAWO , macameraweb


CHOMARD Bernard - 15, rue Cavelier de la Salle, 69330 MEYZIEU, FRANCE. - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.